- durée des pleins pouvoirs
- срок полномочий
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Loi Des Pleins Pouvoirs — Première page de la Gesetz zur Behebung der Not von Volk und Reich … Wikipédia en Français
Loi des pleins pouvoirs — Première page de la Gesetz zur Behebung der Not von Volk und Reich … Wikipédia en Français
Loi sur les pleins pouvoirs — Loi des pleins pouvoirs Première page de la Gesetz zur Behebung der Not von Volk und Reich … Wikipédia en Français
Pleins pouvoirs, loi de — Droit constitutionnel: expression employée pour désigner la loi par laquelle le Parlement habilite le Gouvernement à prendre pendant une durée déterminée des actes réglementaires dans des matières relevant de part la Constitution de la loi … Lexique de Termes Juridiques
Les Pleins Pouvoirs — Données clés Titre québécois Pouvoir d exécuter Titre original Absolute Power Réalisation Clint Eastwood Scénario William Goldman Roman David Baldacci … Wikipédia en Français
Les Pleins pouvoirs — Titre original Absolute Power Réalisation Clint Eastwood Acteurs principaux Clint Eastwood Gene Hackman Ed Harris Laura Linney Musique Lennie Niehaus Budget 50 millions de dollars … Wikipédia en Français
Histoire politique des fascismes — Le Fascisme est un courant politique apparu après la Première Guerre mondiale, d abord en Italie, et en Allemagne, puis qui a essaimé dans l ensemble des pays européens. Les mouvements se réclamant de l idéologie fasciste, conglomérat peu… … Wikipédia en Français
Pacifisme allemand des origines à 1945 — Manifestation pacifiste dans le Lustgarten de Berlin en 1921 Le pacifisme naît en Allemagne à une époque où la guerre commence à être condamnée moralement. Influencé par des idées religieuses venant des … Wikipédia en Français
Liste des archevêques d'Arles — Archevêché d Arles Cet article concerne l ancien archevêché. Pour le diocèse actuel, voir Archidiocèse d Aix en Provence. L’archevêché d Arles est une des Églises les plus anciennes et le plus vénérables des Gaules. Seul l’archevêché de… … Wikipédia en Français
Liste des chefs du gouvernement français — Depuis Charles Maurice de Talleyrand Périgord, premier chef du gouvernement français à porter le titre de président du Conseil des ministres (1815), sous la Restauration, jusqu à François Fillon, actuel Premier ministre (2011), la France a connu… … Wikipédia en Français
Liste des présidents de la République française — Cet article dresse la liste des 23 hommes qui ont exercé la fonction de président de la République française depuis 1848. Sommaire 1 Deuxième République 2 Troisième République 3 Période 1940 1947 … Wikipédia en Français